Déposée le 5 décembre 2003 par monsieur BONNO Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAM 777 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est monsieur BONNO Michel domicilié(e) MOULIN DE CONAN,56400 PLUNERET - 56400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONNO MICHEL domicilié(e) BP 10245,56400 PLOUGOUMELEN - 56400 - France.
La marque CAM 777 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BONNO Michel - MOULIN DE CONAN,56400 PLUNERET - 56400 - France
M. BONNO MICHEL - BP 10245,56400 PLOUGOUMELEN - 56400 - France
Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395775 - Publication au BOPI 2004-07-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
– cuir et imitations cuirs. – peaux d'animaux. – malles et valises. – parapluies – parasoles et cannes. – fouets et selleries. – cordes – ficelles – filets – tentes, bâches, voiles. – vêtements – chaussures – chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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